Le texte n’ayant pas été abrogé, il continue d’exister et d’être mis en application, dans certains départements et dans certains établissements qui en connaissent l’existence et en maîtrisent la mise en œuvre.
La circulaire vise spécifiquement les « Troubles Spécifiques du Langage oral ou écrit » et plus précisément :
- Les dysphasies
- Les dyslexies
- dyscalculies
- Les dyspraxies
- Le TDAH
En dehors des mesures destinées à favoriser le repérage, le dépistage et le diagnostic, le texte envisage au bénéfice des enfants atteints de troubles spécifiques du langage, que puisse être mis en place un Projet Individuel de Scolarisation, faisant l’objet d’un suivi tout au long de la scolarisation en école primaire, mais aussi au collège.
Il prévoit que le projet soit adapté à la nature et à la sévérité des troubles et qu’il associe étroitement les professionnels spécialisés, qui interviennent en matière de soin et de rééducations, aux côtés de l’enfant.
Le PIS-TLS ou PP-TSL est ainsi un projet, qui fait intervenir l’équipe éducative et les différents professionnels spécialisés, pour concevoir et mettre en œuvre des aménagements pédagogiques, qui doivent permettre à l’enfant de poursuivre une scolarité en milieu ordinaire et de garder confiance en ses capacités en concentrant ses efforts sur des objectifs adaptés.
En pratique, il est mis en œuvre par le Directeur de l’école ou le Chef d’établissement, à la demande des familles ou avec l’accord de celle-ci, en tenant compte des besoins de l’enfant et des recommandations formulées par les professionnels spécialisés qui soignent ou assurent la rééducation de l’enfant. Il fait le plus souvent intervenir le Médecin scolaire, même si le texte ne précise rien à ce propos.
Le PIS-TSL ou PPTSL continue d’être mis en œuvre au sein de certains établissements scolaires, même si d’autres textes plus actuels préconisent des dispositifs plus spécifiques et notamment les PPRE, PAP et PPS – selon la situation de l’enfant et la sévérité des troubles dont il est atteint.
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